+ Publish Ad FREE !
Ads stats: last 24h - 81, actual - 1244, total - 92314

Infraction au Code de la route : comment régler les amendes

11 October 2018 - Défi Media Group

Infraction au Code de la route : comment régler les amendes

Les contraventions liées aux infractions au Code de la route peuvent être payées de deux façons.

À travers une « Fixed Penalty » ou après une amende suivant une comparution en cour.

Selon un sur-intendant de police, dans le passé, un automobiliste qui commettait une infraction au Code de la route avait le choix entre une Fixed Penalty et une comparution en cour. Sous la nouvelle loi en vigueur, l'automobiliste ne bénéficiera plus de ce choix. Une Fixed Penalty lui sera servie par le policier. De là, le contrevenant disposera d'un délai de 28 jours pour s'acquitter de l'amende dans une cour de district de son choix.

« Le contrevenant peut choisir devant quelle cour de district il souhaite payer l'amende. Il devra toutefois le spécifier au policier au moment où celui-ci rédige la Fixed Penalty », précise un haut cadre du Traffic Branch. Si le contrevenant refuse de prendre la Fixed Penalty, ce qui est parfois le cas, la police dispose de dix jours pour lui faire parvenir l'amende par voie postale (registered post). Le contrevenant aura toujours 28 jours, à partir de la date que l'infraction a été commise, pour payer l'amende.

Selon ce haut cadre du Traffic Branch, des automobilistes se demandent comment contester une Fixed Penalty sous la nouvelle loi. « C'est simple. Ils attendent que le délai de 28 jours soit expiré. Le cas sera automatiquement pris en cour. Le contrevenant sera convoqué et il pourra contester la Fixed Penalty », rassure notre interlocuteur.

Fixed Penalty Notice

Sous la nouvelle loi, l'officier de police devra obligatoirement être muni du livret de Fixed Penalty, appelé PF 101A dans le jargon policier. « Il se peut qu'à un moment, il ne l'ait pas sur lui ou qu'il soit à court de pages. Malgré cela, le policier devra informer le contrevenant qu'il lui émet une Fixed Penalty, qu'il enverra par voie postale dans un délai ne dépassant pas dix jours », précise un inspecteur de police.

Une Fixed Penalty Notice est en quatre copies (quadruplicate). La première, de couleur blanche, est remise au contrevenant. La deuxième, de couleur rose, sera transmise à la cour de district concernée. La troisième copie, de couleur bleue, est insérée dans un Contravention Case File (PF 194) pour les besoins de l'enquête de police, si nécessaire. Et enfin, la quatrième copie, de couleur verte, est conservée dans le livret de Fixed Penalty.

Le formulaire est divisé en deux parties. La partie A est remplie par le policier qui consigne l'amende. Celui-ci doit y insérer les informations relatives au contrevenant : noms et prénoms, adresse, le jour, la date et l'endroit où l'infraction a été commise, l'offense, le montant de l'amende, de même que le type, la marque et le numéro d'immatriculation du véhicule. Sans compter la cour de district où l'amende devra être payée (au choix du contrevenant), de même que la date butoir. Et enfin, le nom du policier qui rédige la contravention et sa signature.

La partie B (Part B) sera complétée par le District Court Officer. Celui-ci y mentionnera les numéros de la carte d'identité et du permis du contrevenant, avant d'y insérer son nom et sa signature. Le contrevenant devra lui aussi y apposer la sienne. Et enfin, la Fixed Penalty Notice sera tamponnée du sceau de la cour.

Refus de payer une Fixed Penalty

Lorsque le délai de 28 jours est expiré sans que le contrevenant n'ait payé l'amende, la cour de district concernée informera la police. Une enquête sera initiée au niveau de la Traffic Unit de la division concernée. Les enquêteurs de cette unité mèneront une enquête approfondie, notamment au niveau de la National Transport Authority et du Record Office du Traffic Branch. Une fois l'enquête bouclée, le dossier sera retourné au bureau du procureur pour être logé. Le contrevenant sera par la suite convoqué en cour. Ce même exercice s'applique lorsqu'une amende autre qu'une Fixed Penalty est émise.

Si, lors de sa comparution, l'automobiliste plaide coupable, le magistrat décidera de l'amende à être payée. Toutefois, si le contrevenant plaide non coupable, mais que la police parvient néanmoins à prouver le contraire, le contrevenant risque de payer au minimum le double du montant de la pénalité. « Mais très souvent, l'automobiliste préfère payer l'amende avant les 28 jours au lieu de risquer de payer le double, voir plus, en cour. Sans compter les frais d'avocat, s'il en sollicite un et les inconvénients liés aux nombreuses allées et venues en cour. Sauf s'il est convaincu qu'il n'a pas commis d'infraction et qu'il est déterminé à aller jusqu'au bout. Ce qui est quand même assez rare », indique une source policière.

Contravention nécessitant une comparution en cour

Lorsque l'infraction au Code de la route commise n'est pas passible d'une Fixed Penalty, le policier pourra néanmoins mettre à l'amende le contrevenant en suivant, selon un surintendant de police, « la procédure normale ». Cet exercice consiste à faire un relevé des données personnelles de l'automobiliste, de même que ceux du véhicule, notamment l'Insurance Vignette, le Motor Vehicle Licence (NDLR : « déclaration »), etc. Là encore, le policier est tenu d'informer le contrevenant qu'il le prend en contravention.

Dans les deux cas, que ce soit lorsqu'une Fixed Penalty est émise ou lorsqu'un automobiliste est pris en contravention, à son retour au poste de police ou à l'unité dans laquelle il est posté, le policier devra faire une entrée dans le système informatique de la police, le Crime Occurrence Tracking System (COTS). Chaque policier détient un identifiant et un mot de passe. Le policier doit s'assurer que les informations qu'il entre dans le système sont précises et correctes. Les documents appropriés doivent aussi être scannés et annexés.

Si le COTS tombe en panne, le policier devra faire l'exercice manuellement dans un Diary Book. Il devra toutefois s'assurer qu'une fois le système restauré, les informations sont mises à jour.

Ensuite, une entrée sera faite dans l'Occurrence Book, en y insérant les mêmes informations que celles mentionnées dans le COTS. Ce qui permettra d'obtenir un OB Number (exemple : XXXX/2018). Et enfin, un Contravention Case File (PF 194) sera ouvert, lequel contiendra tous les documents relatifs au contrevenant, le(s) délit(s) commis, le type de véhicule utilisé, aussi bien que des détails entourant l'Insurance Vignette, la Motor Vehicle Licence (NDLR : déclaration), le certificat d'assurance et celui du fitness, de même que les remarques faites par le contrevenant au policier lorsque celui-ci le prend en contravention.

Une fois le Contravention Case File dûment rempli, dans le cas d'une Fixed Penalty, le dossier sera sauvegardé. Les 28 jours passés, la police vérifiera auprès de la cour si l'amende a été payée. Si tel est le cas, le dossier sera rayé.

Dans le cas d'une amende, le dossier est envoyé à un chef inspecteur pour une décision quant à la marche à suivre. Celui-ci, après un exercice de vérification des documents et des procédures suivies, devra spécifier s'il y a matière à poursuite en y insérant F2 (Form 2) dans le Contravention Case File, avant de le faire parvenir au bureau du procureur pour enclencher les procédures de poursuites.

Au cas contraire, si des poursuites ne sont pas recommandées, le chef inspecteur y mentionnera F4 (Form 4), autrement dit : pas de poursuite. Le chef inspecteur devra toutefois spécifier une des raisons suivantes : (i) aucune offense commise (ii) l'accusé est décédé (iii) l'accusé est introuvable (iv) l'accusé a quitté le pays. Pour les deux derniers cas (iii et iv), le dossier est classifié (Protem) en attendant que l'accusé puisse être retracé ou qu'il retourne au pays. Cependant, le dossier devra être envoyé au bureau du Divisional Commander, qui approuvera, ou non, la recommandation du chef inspecteur.

News By Tags

2011 models2012 models3D printing458 italia6-series coupeA1A2abc motorsabu dhabiaccidentaccidentsaccordACIMacuraadidasadvertisingafricaAIairbagairbagsairbusairportalcotestalfaalfa romeoalgeriaalibabaAlmaalpineamazonamendesamphibiousandroidAnil BachooAnse-la-Raieappappleappointmentsappsapriliaarabiaargentinaarielarnold schwarzeneggerArtashok leylandasiaastonaston martinauctionaudiaudit reportaustraliaAustralian Grand Prixaustriaautoauto industryauto shanghaiauto showauto-écoleautonomous carautonomus carAutopilotautopont de Decaenautopont Decaenautoroute M1aventadorawardsAxessBABagatellebahrain grand prixBAIBaie-du-TombeaubajajBalaclavaBambousBangkok International Motor ShowBangkok Motor ShowBangladeshBarklybatmobilebatterybattlebeachbeachesBeau-BassinBeau-VallonBeaux SongesBeaux-SongesbeetleBeijing Auto ShowBeijing Motor Showbelgian grand prixBelgiumBell-Villagebentleybernie ecclestonebetamaxbetamax casebicyclebicyclesbikebikesbiodieselBlue-BaybmwBMW i8bmw m5BMW x7boatboatsBogota Auto ShowBois-MarchandBois-Marchand accidentBologna Motor ShowbondboschBPObrabusbrakesbrazilbribebribesbridgebridgestonebrioBritish Grand PrixbudgetbugattiBugatti Chironbugatti veyronbuggybuickburnoutbusbusesbuyingbydcadillaccalebassescamaroCamp-ChapelonCamp-DiableCanadaCandosCanotCap-Malheureuxcaporal Chooluncarcar buying tipscar dealerscar importcar marketcar rentcar rentalcar salescar servicecar sharingcar showcar theftcar washcarbon fiberCarlos GhosnCarPlaycarscartingcascavelleCaudanCCIDCCTVCEBcelebretiescelebritiescentre de fitnessCentres De Fitnesscertificat de fitnessCESChamarelChamp de MarsChamp-de-MarsChemin-GrenierChengdu Motor ShowcherychevroletChevrolet CamaroChevrolet CorvetteChicago Auto ShowchinaCHINESE GRAND PRIXChris Evanschryslercitroencivicclassicclassic carclassic carsclassicscode de la routecollectioncommercialcomparisonconceptconceptsconsumer reportscontraventionsconvertiblecoromandelcorruptioncorvettecour suprêmeCourtCourtsCPBcr-vcrashcrash testcrash testscrossovercrowdfundingCubaCurepipecustom carcustomsCUVCWAcyclonedaciadaihatsudaimlerdakardartzdash camdashcamdatsundecongestion routiereDelhi Auto ExpodeloreandesignDetroitDetroit Auto Showdéviationdéviationsdéviations routièresdieseldiesel scandalDIYDLCdodgeDonald TrumpDPPdragdrag battledrag racedrag racingdriftdriftingdriver licensedriverless cardrivingdriving licensedriving schooldriving schoolsdriving testdriving tipsdronedronesdrugsdrunk drivingdsDubaiDubai Motor ShowducatiearthquakeEbayebeneecoecologyeconomyEducationEICMAelecticelectricelon muskemissionsengen motor showengineenginesEOCethanoletios livaEUEuropeeveventsexcès de vitesseexpofacebookfakefake policeFast And Furiousfaux coupons de parkingfaux permis de conduireFCAfermetureFernando AlonsoferrariferryFIAfiatfiestafilmsfinancesfinefinesfinlandFirefiskerfitness centerFlacqFlic-en-FlacfloodFloodsFlorealflying carFond-du-SacFootballForbachForbach accidentforce indiafordford focusFord mustangforest-sideformula Eformula1forza motorsportFrancefrankfurtfrankfurt motor showfraudFSCfuelfuel economy scandalfuel pricefuel stationfuel stationsfunnyfutureGaikindo Indonesia International Auto ShowGaikindo Indonesia International Motor Showgamesgare VictoriageargeelygenesisGeneva Auto Showgeneva motor showgerman grand prixGermanygirlsgmgodzillagolfgolf carGoodlandsgoodwoodgooglegoogle glassGoProgovernmentgpsgran turismogrand tourgrand-baieGrand-Bassingreat wallgreecegreengreen energygrnoGros-CaillouxGRSE accidentGTAGymkhanahackershakershamannharley davidsonharley-davidsonHatchbackhealthcarehellcatHennesseyherohertzhistoryhit and runhitachiholdenHollandHollywoodhondaHonda BrioHonda Cityhonda civichonda cr-vhonda fitHonda HR-Vhonda jazzHonda VezelHong Konghorsepower falsifyinghospitalshot wheelshotelhotelshoverbikehoverboardhow toHuayrahummerhumorhungarian grand prixhurricaneHusqvarnahybridhydrogenhypercarhyundaiHyundai CretaHyundai i20Hyundai Konahyundai Santa FeHyundai TucsonHyundai Velosteri3i40ICACiframacIIHSillegal racesillegal racingillegal rallyillegal taxiillegal transportIMCimportindiaIndia Auto ExpoIndian Motorcycleindian motorcyclesIndian OilindicaIndonesiaIndonesia International Motor Showindonesia motor showinfinitiInfinityinfotainmentinfrastructureinsuranceintelinteriorinteriorsiPadiphoneiranirelandIRPisraelisuzuIsuzu D-maxitaliaItalyjaguarjamesjames bondJames Mayjapanjapaneese carsjapanese carjapanese carsJapanese Grand PrixjazzJDMjeepJeep Grand CherokeeJeep Renegadejeep wranglerJeremy ClarksonjettaJin FeijobskartkawasakiKawasaki Ninjakei carken blockKenyakhankiaKia CeedKia ForteKia NiroKia SportageKia StingerKoenigseggkoreaKoshik ReesaulKTMKTM DukeLALA Auto ShowLa MarieLa PrairieLa VigieLallmatielamborghiniLamborghini Aventadorlamborghini huracanLamborghini Uruslancialandland cruiserland roverLand Rover DefenderLarsen & ToubroLaventurelawlawsLe Morneleallegolewis hamiltonlexuslicenselight metrolimousineLionel Messilotuslow cost carLRTluxuryluxury carluxury carsL’EscalierM1m3macondemad maxMadagascarMahebourgmahindramaintenancemalaysiamanmansorymanufacturingmapsMare d’Albertmarketmarketingmartinmarutimaruti suzukiMaruti SwiftMaruti Wagon RmaseratiMatt LeBlancMauritiansmauritiusmaybachmazdaMazda MiataMazda Mx-5mazda3McLarenMcLaren 720smecedesmercedesMESmetroMetro Expressmexican grand prixmexicomichael schumacherMicrosoftMidlandsminiminivanMITDmitsubishiMitsubishi DelicaMitsubishi OutlanderMitsubishi PajeroMitsubishi TritonMitsubishi XpandermitsubushimitsuokaMMMMokamonacomonaco grand prixMont-ChoisyMontagne-BlancheMontebello accidentmontereymoparMoroccomotomoto-écolemotormotor showMotor Vehicle LicenceMotor vehicle test centremotorcyclemotorcyclesmotorsportmotorsportsmotosportmoviesmpvMRAmugenmuscle carMusicmustangmv agustamv augustaMVDANADA Auto ShowNandanee SoornackNando Bodhananonascarnavigation systemnavigation systemsNavin RamgoolamNCGNDUNepalnetherlandsnew carnew york auto shownew zealandnfsNHTSANigerianissanissannissan altimaNissan GT-RNissan KicksNissan LeafNissan Leaf NismoNissan navaraNissan NoteNissan TerranorwayNouvelle-FranceNTANTCNürburgringoff-roadoffroadOlympic GamesOnline Renewal of Motor Vehicle Licenceopelpaganipagani huayraPagani ZondaPaillesPakistanPamplemoussespanasonicParisparis motor showparkingparliamentPebble Beachpenaltiespenalty pointsPereyberepermis de conduirePetit-RaffrayPetite-RivièrepetrolPetrol Retailers AssociationpeugeotPhilippinesPhoenixpickuppickupspininfarinapirelliPitonPlace de l’ImmigrationPlaine-des-PapayesPlaine-LauzunPlaine-MagnienPlaine-VerteplayboyPNQPointe-aux-SablespolandpolarispolicepoliticspollutionPomponettepontpontiacporscheporsche 911porsheportPort LouisPort-LouisPoste-de-FlacqPoste-LafayettePPCPPPprankPravind JugnauthpricepricespriusproguardprotestsprotonPSApublic transportpublict transportQ3qorosQuartier-Militairequatre-bornesr8Raceracingrainrallyrallye illégalramrangerange roverratingsRDArecallrecallsrecordrecordsred bullreduitrenaultRenault KwidrenderingRenewal of Motor Vehicle Licencerent a carrepairreplicaReunionRezvaniRHTRiambelRichard DuvalRichard HammondRiche-TerrerickshawrimacRing RoadrioRipaillesRiviere-des-AnguillesRiviere-du-RempartRiviere-Noireroadroad accidentroad accidentsroad rules & regulationsroad safetyRoad Traffic ActRoad Traffic Amendment Actroadsroads safetyrobberyrobotrobotsroche-boisRodrigo DuterteRodriguesrolls-royceromeoRose Hillrose-belleRose-HillroverRoyal EinfieldRoyal EnfieldRRSRSUrue VandermeerschrumoursRussiaRussian Grand Prixsaabsafetysafety ratingsafety ratingssafety testsafety testsSaint-PierreSainte-Croixsalesamsungsamusao paulo auto showSao Paulo Motor Showsaudisaudi arabiascamscandalscaniaschool busschool vanscooterscootersseatsebastian vettelsecond hand carsecond hand carssecond hand cars importself driving carself-drivingself-driving carself-driving carsSEMASEMA showSeoul Motor Showservice stationsShanghaishanghai motor showshelbyShellshowsingaporeSingapore Grand PrixskodaSlovakiasmartsnakeSobrinho caseSodnacSohail Sesungkursolar energySolitudesorezesoreze accidentsoulsound systemssouthsouth africasouth koreaspaceXspainspare partsspeed cameraspeed camerasspeed limitspeedingsportSportscarspy shotsssang yongSsangYongSt-JeanSt-Julienst-pierrestar warsstartupstations-servicestatisticsSTCSte-Croixstreet racingstrikestudysubaruSudhir SesungkursudySunshine AutosupecarssupercarssuprcarssurveySUVsuzukiSuzuki ErtigaSuzuki IgnisSuzuki IntruderSuzuki JimnySuzuki Swiftsuzuki vitaraSuzuki Wagon RSuzuki XbeeSwedenswiftSwitzerlandTATaiwantakatatamarintankTanzaniaTarisa Resorttatataxtax fraudtaxestaxiTBStechnlogytechnolgytechnologytenderTerre-RougeTerre-Rouge–Verdunteslatesla model stest drivetestsThai Motor ExpoThai Motor ShowthailandThailand International Motor ExpoThe Grand TourtheftThierry Henryticket pricetipstiresTMRSUtokyoTokyo Auto Salontokyo motor showtoptop geartotaltourismtourism authoritytoyotaToyota Alphardtoyota C-HRtoyota camryToyota Centurytoyota corollaToyota HiluxToyota Land CruiserToyota PriusToyota RAV4Toyota Rushtoyota supraToyota Tacomatoyota yaristoystoytatrafficTraffic BranchtrailerTranquebartransformerstransporttransport policetrendsTrianontricksTriolettriumphTrou d’Eau DouceTrou-aux-BichesTrou-d’Eau-DouceTrou-FanfarontrucktruckstsunamituningtuniningTurkeytvstyresUAEuberUBSukukraineunionsuomuralUSUSAused carused car importused carsVacoasVacoas-PhoenixvalettaVallee-Pitotvanvarma caseVeer Luchoomunvehicle inspectionVehiclesvelostervenezuelaVerdunVictoria Bus StationVictoria stationvideoVienna Auto ShowvietnamVintagevintage carsVipervivo energyvolvolkswagenvolvovwVW Jettavw t-crosswaymoWeatherwheelsWootonWorldyachtyamahayariszagato
Sell Your Car