Peugeot Motocycles condamnée pour le plagiat du Piaggio MP3 ! Les scooters Metropolis interdits à la vente !
La marque, propriété du groupe indien Mahindra, vient d’être condamnée en France et en Italie pour contrefaçon d’un brevet déposé par Piaggio pour son scooter MP3. Outre la somme d’1,5 million d’euros à verser en tant que dommages et intérêts, Peugeot a l’obligation de cesser la commercialisation de tous les scooters utilisant ce brevet.
Le tremblement de terre est terrible pour Peugeot Motocycles !
La marque vient de se voir lourdement sanctionné par la justice italienne et française pour contrefaçon d’un brevet du scooter MP3 de Piaggio.
Condamnée pour le plagiat d’un brevet concernant « le contrôle du système qui permet à un véhicule à trois roues de s’incliner sur le côté comme une moto traditionnelle », la firme Peugeot Motocycles va devoir payer 1,5 million d’euros de dommages et intérêts au groupe Piaggio, propriétaire du brevet original.
Pire que la somme versée, Peugeot Motocycles doit cesser la commercialisation de tous ses scooters trois-roues utilisant le brevet incriminé d’ici 30 jours. Autrement dit, toute la gamme Metropolis sera très prochainement interdite à la vente, notamment sous peine, en Italie, de devoir s’acquitter d’une pénalité de 6 000 € pour chaque véhicule vendu. On ignore pour le moment si après l’Italie et la France, d’autres pays vont annoncer une sanction identique dans les prochaines semaines.
Peugeot Motocycles, qui n’a pas encore réagi officiellement à la nouvelle, devrait probablement faire appel de ces décisions.
